Info Pac
Déclarations Pac : Télépac 2008 s’ouvre sous de bons auspices
www.telepac.agriculture.gouv.fr : le site de 4 télédéclarations est ouvert depuis le 1er mars.
27 mars 2008 Arnaud Boitel Vu 2893 fois
La déclaration des aides par internet a été difficile à mettre en place en 2007 en raison de problèmes liés au site. Il a fallu attendre mi avril afin de pouvoir utiliser correctement Télépac. Cet outil s’est alors avéré simple et pratique dans la mesure où toutes les modifications peuvent être faites en direct et qu’il n’y a aucun document à transmettre à la Ddaf. C’est donc sous de bons auspices que s’ouvre la campagne des déclarations 2008.
Qui peut accéder à Télépac ?
Tous les agriculteurs peuvent déposer leur dossier par Télépac. Pour plus d’efficacité, il est cependant recommandé, pour ne pas dire nécessaire, d’avoir accès à internet haut débit. Les demandeurs qui réalisent une déclaration Pac pour la première fois en 2008 (ex : jeunes installés, nouvelles sociétés) doivent préalablement s’enregistrer auprès de la Ddaf.
Que peut-on télédéclarer ?
Il est possible sur le site Telepac de formuler sa déclaration Pmtva à compter du 1er mars. A partir du 1er avril, on peut effectuer sa déclaration de surface, et remplir le formulaire pour les agriculteurs demandant l’aide aux cultures irriguées.
Il est également possible de consulter la liste des animaux abattus et qui ont bénéficiés de la prime à l’abattage au titre de l’année 2007.
Qui peut accéder à Télépac ?
Tous les agriculteurs peuvent déposer leur dossier par Télépac. Pour plus d’efficacité, il est cependant recommandé, pour ne pas dire nécessaire, d’avoir accès à internet haut débit. Les demandeurs qui réalisent une déclaration Pac pour la première fois en 2008 (ex : jeunes installés, nouvelles sociétés) doivent préalablement s’enregistrer auprès de la Ddaf.
Que peut-on télédéclarer ?
Il est possible sur le site Telepac de formuler sa déclaration Pmtva à compter du 1er mars. A partir du 1er avril, on peut effectuer sa déclaration de surface, et remplir le formulaire pour les agriculteurs demandant l’aide aux cultures irriguées.
Il est également possible de consulter la liste des animaux abattus et qui ont bénéficiés de la prime à l’abattage au titre de l’année 2007.
Comment fonctionne la déclaration par internet ?
Le remplissage de votre dossier se fera en plusieurs étapes sur le site de Télépac.
Etape 1 : accédez au dossier sur www.telepac.agriculture.gouv.fr
Tous les exploitants, y compris ceux qui ont fait une télé déclaration en 2007, doivent s’enregistrer lors d’une première connexion.
Il faut alors vous munir du code Télépac 2008 inscrit sur votre notification de DPU, ainsi que de vos données personnelles pour accéder à votre dossier.
Etape 2 : accédez au registre parcellaire graphique
Au fur et à mesure que vous localiserez les cultures avec les surfaces, le S2 jaune se remplira automatiquement. Des outils permettent de modifier le contour des îlots, de récupérer des îlots voisins en cas d’échange ou de reprise, de faire apparaître les surfaces inéligibles…
Etape 3 : accédez au S2 jaune
Celui-ci se remplit automatiquement. Si une anomalie est constatée, une alerte soit bloquante (rouge) vous empêchera de continuer tant qu’elle ne sera pas résolue, soit informative (jaune), vous permettra de corriger ou de continuer.
Etape 4 : identification du demandeur (formulaire S1)
Le S1 est pré rempli avec les données des années précédentes. Il vous suffira de vérifier et de compléter si besoin.
Etape 5 : irrigation
Ce formulaire ne concerne que les agriculteurs qui demandent l’aide aux cultures irriguées.
Etape 6 : dépôt et signature
Il est possible d’imprimer le document confirmant le dépôt du dossier Pac. Un mail vous sera également adressé à la suite de votre déclaration. En cas de besoin, le dépôt du dossier peut être annulé voire modifié jusqu’au 15 mai. Dans la continuité de 2007, la Fdsea proposera d’accompagner les agriculteurs dans la déclaration de leur dossier Pac sur internet. Pour cela différents services seront proposés, des réunions d’informations, des formations et une assistance téléphonique.
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